sfrance production

M. Stéphane France

Présentation de la marque sfrance production

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2017 par monsieur Stéphane France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sfrance production » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur Stéphane France domicilié(e) 59 chemin du bras du chapitre - 94000 - Créteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane France domicilié(e) 59 CHEMIN du bras du chapitre - 94000 - CRETEIL - France.

La marque sfrance production a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sfrance production arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.

Stéphane France a également déposé les autres marques suivantes : European Prestige Race , calmont , EUROPEAN PRESTIGE RACE AUTOMOTIVE RALLY , Stéphane France